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Comptes rendus CM 008 année 2013

Compte rendu de la réunion ordinaire de Conseil Municipal  du 26 novembre 2013

ORDRE DU JOUR :

  • FOYER RURAL Plans
  • QUESTIONS DIVERSES

FOYER RURAL

 Présentation des esquisses, réaménager les espaces et recontacter l’architecte pour effectuer les modifications.

QUESTIONS DIVERSES

SIDEN SIAN / APPROBATION DE MODIFICATIONS STATUTAIRES (reçu le 26/11/13) Complément à demander au SIDEN pour assurer la pression et débit d’eau aux bouches d’incendie.    

SIDEN SIAN / Défense extérieure contre l’incendie (ayant fait l’objet d’un report de vote au CM du 7/11/13)  Lecture du courrier du Président NOREADE concernant la délibération de transfert de la compétence « Défense extérieure contre l’incendie » au SIDEN SIAN Modifications statutaires pour le réseau de la compétence Eau Potable et la production d’eau potable courrier du 22 novembre 2013, précision à demander sur l’incidence du coût du m3 d’eau livré.

 SP Avesnes / Avenant acte budgétaire

Suite à la réunion du 19 novembre 2013 avec le sous-préfet et les services concernés d’Avesnes, il est proposé aux Collectivité de signer un Avenant pour les actes budgétaires dès l’exercice 2013, sachant que la télétransmission se fait déjà pour les autres actes soumis au contrôle de légalité. Monsieur le Maire demande au Conseil municipal de l’autoriser à signer l’avenant correspondant à cette demande.

Après avoir délibéré, Le Conseil Municipal décide d’accepter et de vote à l’unanimité.    

Le Conseil  Municipal autorise Monsieur le Maire à signer tout document nécessaire à    l’exécution de la présente  délibération.

Demande d’une commerçante de la commune pour une zone bleue (2h) face à son commerce, sa clientèle ne peut plus se garer car des véhicules sont stationnés en face de commerce toute la journée (co-voiturage).

Après avoir délibéré, Le Conseil Municipal décide de refuser et vote contre à l’unanimité la création du zone bleue.                                           

 Le Maire rencontrera Madame la Conseillère Générale le 27 novembre 2013 pour évoquer le problème de passage des camions sur la RD « avenue du Floricamp » ainsi que le problème des bas-côtés de la route de Feignies.

Remerciements des habitants (pommes de terre, fleurs Toussaint…)                       

 Clôture de séance à  20h55.

@mairieux