ORDRE DU JOUR PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL LE 25 MAI 2016
ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MAI 2016
Convocation du 17 mai 2016
-Délibération créations de 2 postes
-Délibération primes du personnel communal
-Délibération motion maintien gendarmerie de Cousolre
-Délibération prise en charge miroir installé carrefour RD136
-Délibération Subventions aux associations de la commune
-Délibération Tarif concession cimetière en Euro et répartition
-Délibération NAP renouvellement CDD 2016/2017
-Délibération Versement subvention à CHAT LIT CHAT DIT
-Délibération prise en charge BAFA
-Délibération TFCE 01/01/17 reversement taxe 40 %
-Délibération pour le trésorier principal exercice 2016
-Délibération Décision Modificative
-Délibération Règlement cimetière
-Délibération Tombes à perpétuité
-Délibération Procédure de reprise des sépultures anciennes
-Délibération autorisation de demande de fonds de concours complémentaire
-Délibération Foyer pour les primaires présidentielles (sécurité à charge de l'organisateur)
-Délibération du choix de l'entreprise retenue en CAO
-Délibération sur le cout de la création de la porte de la mairie (travaux accessibilité PMR)
QUESTIONS DIVERSES