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Compte rendu du Conseil Municipal du 05 juillet 2018

COMMUNE DE MAIRIEUX

Compte rendu de la réunion ordinaire du Conseil Municipal  du 05 JUILLET 2018

L’an deux mille dix-huit, le cinq juillet  à 19 h 00, le Conseil Municipal de MAIRIEUX s’est réuni à la salle du Conseil de la Mairie de MAIRIEUX, sous la Présidence de Monsieur Alain BOUILLIEZ Maire, après convocation légale de ses membres en date du              28 juin 2018.

Le nombre d’élus en exercice le jour de la séance : 10

Le nombre de présents : 8

Le nombre de votants :  8  + 1 procuration

Le nombre d’absents excusés : 2

Le nombre de démissionnaires : 4

Décés : 1

Présents : Mrs Alain BOUILLIEZ - Bernard MOUILLE – Jean BOUVRY – Roger BECU  Charles DEWINTER - Paul VANDENBUSSCHE - Jean-Pierre WALLERAND - Mme Dominique WOJCIAK

Absents excusés : Monsieur Léon LOISEAU (procuration à M. Paul VANDENBUSSCHE) – Jean-Christophe RUFIN

Décès : M. Guy CONTESSE

Démissionnaires : Mmes Madiana PLESSY – Brigitte D’HAYERS – Laurette SALGARO-LERICHE -  M. Alexis BEAUMONT

Secrétaire de séance : Mme Dominique WOJCIAK désignée  à l’unanimité.

ORDRE DU JOUR

DÉLIBÉRATIONS :

1-       Achat d’un ensemble motorisé balayeuse désherbeuse

2-       Maitrise d’œuvres pour les travaux de réfection de la toiture du Foyer rural

QUESTIONS DIVERSES :

Monsieur le maire ouvre la séance, il précise que le compte rendu sera signé à la prochaine séance en septembre.

2018/003/001  Délibération Achat d’un ensemble motorisé balayeuse désherbeuse

Monsieur le Maire fait part à l’assemblée que lors du dernier conseil municipal du 04 juin 2018 la question 006 concernant l’autorisation de l’achat d’un ensemble motorisé balayeuse désherbeuse, dans le cadre d’éviter l’utilisation des produits phytosanitaires, a fait l’objet d’un report pour septembre (avancé ce jour). A la demande des conseillers municipaux, des demandes d’informations supplémentaires, comme une démonstration de l’utilisation de la machine et des questions sur le suivi du traitement des déchets ainsi que sur le coût de l’entretien de cette machine… avaient suscité l’attention et provoquer le report de cette acquisition.

Courant le mois de juin, une démonstration a eu lieu, le vendeur a pu répondre aux questions L’ensemble motorisé balayeuse désherbeuse a été essayé ; aujourd’hui, le Conseil Municipal semble en mesure de prendre une décision.

Monsieur le Maire rappelle que le devis de cet achat est de 24 976,16 € HT  selon devis présenté pour la constitution du dossier de demande de subvention. Le montant de l’aide accordée correspond à 30 % du montant TTC moins la FCTVA de 16,404 %, cette subvention a été accordée pour un montant estimé à  8 722 €. Il demande au Conseil Municipal de bien vouloir délibérer sur l’achat de cet ensemble motorisé balayeuse-désherbeuse.

Après avoir entendu le maire dans ses explications complémentaires, Le Conseil Municipal, et après en avoir délibéré, décide

A  l’unanimité,

-D’approuver l’achat de cet ensemble motorisé balayeuse-désherbeuse 

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer tout document nécessaire à l’exécution de la présente  délibération.

2018/003/002 Délibération Maitrise d’œuvres pour les travaux de réfection de la toiture du Foyer rural

Monsieur le Maire expose qu’il est envisagé d’effectuer des travaux de réfection de la toiture du Foyer rural, il souhaite faire appel à un maitre d’œuvres pour le dossier MAPA (élaboration du CCTP, des conditions administratives, de la consultation des entreprises, du comparatif d’offres, de la passation de commande et du suivi/réception du chantier…)

Après avoir entendu le maire dans ses explications complémentaires, Le Conseil Municipal, et après en avoir délibéré, décide

A la majorité 7 pour, 1 contre, 1 abstention

-D’autoriser Monsieur le Maire à faire appel à un Maître d’œuvres pour les travaux de réfection de la toiture du foyer rural. 

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer tout document nécessaire à l’exécution de la présente  délibération.

QUESTIONS DIVERSES

Convention avec la CAMVS concernant la proposition relative à l’activité de ramassage des animaux domestiques errants ou divagants sur les communes de la CAMVS

Clôture de séance à   20 H.

Ordre du Jour du Conseil Municipal du 29 mai 2019 à 18 h 30

ORDRE DU JOUR :

• DÉLIBÉRATIONS :

-  PLUi : avis de la commune sur l’Arrêt de Projet du PLUi

- PROMOCIL : Cession de terrains au profit de la commune à l’euro symbolique (annexe à la convocation)

- INSEE : Recensement Habitants 16/01 au 15/02/2020 : Désignation du coordonnateur communal

- SIDEN SIAN : nouvelles adhésions au SIDEN SIAN Comité syndicaux des 12/11 et 14/12/18

- SIDEN SIAN : retrait de la commune de d’Auxi Le Château (Pas de Calais) comité syndical du 22/03/19

QUESTIONS DIVERSES :

- POINTS : Travaux toiture foyer rural report de la date d’intervention

                                   Fonds de Concours

 - Travaux divers (église et clocher)

- SYNDICAT D’ELECTRICITÉ

- AGES ET VIES 

- CONTOURNEMENT Maubeuge

- ANTENNE RELAIS ORANGE  (Terrain Privé Bersillies)

- DIVERS

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