Comptes rendus CM 009 année 2013

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ORDRE DU JOUR

• NOREADE
• ETUDE CADRE DE VIE
• RYTHMES SCOLAIRES
• TRAVAUX FOYER RURAL
• GOUTER DES AINES
• MARQUAGE AU SOL RUE HAUTE RUE CANOUGUE
• DECISIONS MODIFICATIVES DU BUDGET (dépassement compte non titulaire)
• INDEMNITÉ TRESORIER PAYEUR
• BULLETIN MUNICIPAL
• ENTREE DANS L’AGGLO 01/01/ 2014
• PLU
• QUESTIONS DIVERSES

 

Monsieur le Maire ouvre la séance et invite l’’ensemble du Conseil Municipal présent à la séance du 26 novembre 2013 de signer le compte rendu, et averti de l’arrivée un peu plus tard de Madame WOJCIAK.

 

NOREADE

SIDEN SIAN / APPROBATION DE MODIFICATIONS STATUTAIRES (reçu le 26/11/13), cette compétence est une compétence à la carte et nécessite pour son transfert une délibération de la collectivité.

Après avoir délibéré, Le Conseil Municipal décide d’accepter et de voter à l’unanimité.                               

Le Conseil  Municipal autorise Monsieur le Maire à signer tout document nécessaire à  l’exécution de la présente  délibération.

 SIDEN SIAN / Défense extérieure contre l’incendie (ayant fait l’objet d’un report de vote au CM du 7/11/13) Lecture du courrier du Président NOREADE concernant la délibération de transfert de la compétence « Défense extérieure contre l’incendie » au SIDEN SIAN.

Après avoir délibéré, Le Conseil Municipal décide d’accepter et de voter à l’unanimité.                                   

Le Conseil  Municipal autorise Monsieur le Maire à signer tout document nécessaire à l’exécution de la présente  délibération.

Nous rencontrerons le propriétaire de l’hôtel pour qu’il sécurise au mieux la réserve d’eau et de nettoyer l’entourage. Confirmation auprès d’Onnaing pour le déplacement de cette réserve, mais auparavant il est demandé que soit enregistré l’acte auprès des notaires afin qu’ils soient informés de l’existence de la réserve d’eau car le bâtiment est à vendre et la réserve d’eau est sur cette parcelle.

Arrivée de Madame Dominique WOJCIAK à 19h.

ÉTUDE DU CADRE DE VIE

Nous avons reçu du Conseil Général dans le cadre du FDAN (Fonds Départemental pour l’Aménagement du Nord, le cahier des charges pour une étude d’amélioration du cadre de vie  pour la commune, un contact au CDG59 M.WALBON (absent actuellement, de retour le 13/12) doit effectuer la parution dans le journal officiel.

RYTHMES SCOLAIRES mise en place en septembre 2014

Suite à la réunion avec les parents d’élèves, l’IEN, les enseignants, les élus d’Elesmes et  Mairieux dans le cadre du RPI, la proposition de la mise en place des rythmes scolaires avec le choix du mercredi et du samedi a été établie et distribuée aux parents sous forme de questionnaire, après retour des parents, le choix s’est porté sur le choix 1 soit le MERCREDI :  école de 9h à 12h et 3 x 1 h pour les TAP du lundi, mardi et jeudi. Tous les matins 9h/12h - pause méridienne de 12h à 13h40 –après-midi de 13h 40 à 15 h 55 fin des cours, puis suivi des TAP 15h55 à 16h55 (lundi, mardi et jeudi) les enfants qui n’iront pas en TAP (TAP non obligatoire) rentreront chez eux,  les autres qui seront en TAP pourront aller en garderie de 16h55 à 17h45, le  Vendredi l’école se termine à 15h55, pas d’ATP.

TRAVAUX FOYER RURAL

Suite au dernier Conseil municipal, l’esquisse présentée n’était pas réalisable. L’architecte a modifié l’aménagement de la cuisine, le nouveau plan est présenté à l’ensemble du Conseil Municipal. Il est demandé de modifier le bar sur le plan et enlever la scène. On confirme dès demain à l’architecte.

GOUTER DES AINÉS

Le goûter des aînés se déroulera le 19/12/13 à 14h30, nous comptabilisons 56 inscriptions, le personnel communal et les élus sont cordialement invités, animation en chansons. Le colis des aînés est présenté à l’ensemble des élus.

MARQUAGE AU SOL RUE HAUTE RUE CANOUGUE

Le marquage au sol est à la charge de la commune, et ne peut être fait maintenant du fait « période hivernale » 2 entreprises ont été sollicitées, Monsieur le Maire présente les devis au Conseil Municipal et lui demande de faire le choix  de l’entreprise retenue qui réalisera les travaux, l’un à  1 722,24 € et l’autre à 3 265,08 €.

Après avoir délibéré, Le Conseil Municipal décide d’accepter pour le choix du moins disant et vote à l’unanimité.

Le Conseil  Municipal autorise Monsieur le Maire à signer tout document nécessaire à    l’exécution de la présente  délibération.

DECISIONS MODIFICATIONS DU BUDGET(dépassement de 3 comptes)

6336 - cotisation CNFPT et CDG +- 103 €

6413 - personnel non titulaire +- 700 €

1641 - comptes des emprunts dépassement de 0,74 €

La décision modificative s’établira comme suit : du 23318 vers le 1641 et du 657362 vers le 6336 et le 6413,

l’accord au préalable a été demandé au trésorier qui l’a vérifiée.

Après avoir délibéré,

Le Conseil Municipal décide d’accepter et  vote à  l’unanimité les décisions modificatives.Le Conseil  Municipal autorise Monsieur le Maire à signer tout document nécessaire à  l’exécution de la présente  délibération.

INDEMNITÉ TRESORIER PAYEUR

Le montant à régler au receveur municipal est de 356,67 € ttc.

Monsieur le maire propose de délibérer sur l’attribution de la nouvelle indemnité de conseil.

 Après avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’accepter et  vote à l’unanimité l’attribution de l’indemnité.

Le Conseil  Municipal autorise Monsieur le Maire à signer tout document nécessaire à    l’exécution de la présente  délibération.                                                                                    

Monsieur le maire propose de délibérer sur le taux applicable de 100%.

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’accepter et  vote à l’unanimité le taux applicable.

Le Conseil  Municipal autorise Monsieur le Maire à signer tout document nécessaire à    l’exécution de la présente  délibération.

 BULLETIN MUNICIPAL

Présentation du bulletin municipal

ENTREE DANS L’AGGLO 01 /01 2014

Monsieur le Maire s’est rendu à une réunion au siège de l’AMVS le 5 décembre 2013, en présence du Président, de la direction et des services comptables de l’agglo et élus d’autres communes, Monsieur le maire relate la réunion.

PLU

Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de décider de la DUP (Déclaration d’Utilité Publique)  sur certaines parcelles, partiellement sur les sections cadastrales AD 30  et AD 29 et en remplacement d’une autre parcelle dans le cadre d’une modification du PLU.

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’accepter la DUP partiellement sur les sections cadastrales AD 30  et AD 29 et en remplacement d’une autre parcelle dans le cadre d’une modification du PLU et  vote à l’unanimité.

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer tout document nécessaire à    l’exécution de la présente délibération.

QUESTIONS DIVERSES

v  Vœux des autres communes, informations des dates

v  Calendrier 2014 présentation

v  Contrat Territoire Sambre Avesnois prochaine réunion le 13/12/13

v  Rappel Invitation arbre de Noël 13/12/13 de l’école de Mairieux

v  Invitation des 7 clochers réunion 19/12/13 à 19 h

v  Invitation école Elesmes arbre de Noel des enfants le 20/12/13

v  Devis extincteurs + formation du personnel pour leur utilisation

v  SDIS contribution 2014 : augmentation de 15 %

v  Mail d’absence de Mme MONTFORT pour l’AG de l’APHM.

 

v  Travaux de voirie concernant une habitation, inondée en permanence par forte pluie, route de Mons, Monsieur le Maire rencontrera les propriétaires, pour faire les travaux au bon temps selon devis proposé à hauteur 1 045 € ht avec maintien du tarif de cette entreprise.

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’accepter et  vote à l’unanimité d’effectuer les travaux pour cette habitation.

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer tout document nécessaire à   l’exécution de la présente  délibération.

v      Retour sur réunion CCNM par M. BOUILLIEZ

v      Eclairage public l’entreprise vient le 13/12 pour les 5 lampes qui ne fonctionne pas.               

 Clôture de séance à  20 h 50 .