Conseil Municipal du 5 Juillet 2018
COMMUNE DE MAIRIEUX
Compte rendu de la réunion ordinaire du Conseil Municipal du 05 JUILLET 2018
L’an deux mille dix-huit, le cinq juillet à 19 h 00, le Conseil Municipal de MAIRIEUX s’est réuni à la salle du Conseil de la Mairie de MAIRIEUX, sous la Présidence de Monsieur Alain BOUILLIEZ Maire, après convocation légale de ses membres en date du 28 juin 2018.
Le nombre d’élus en exercice le jour de la séance : 10
Le nombre de présents : 8
Le nombre de votants : 8 + 1 procuration
Le nombre d’absents excusés : 2
Le nombre de démissionnaires : 4
Décés : 1
Présents : Mrs Alain BOUILLIEZ - Bernard MOUILLE – Jean BOUVRY – Roger BECU Charles DEWINTER - Paul VANDENBUSSCHE - Jean-Pierre WALLERAND - Mme Dominique WOJCIAK
Absents excusés : Monsieur Léon LOISEAU (procuration à M. Paul VANDENBUSSCHE) – Jean-Christophe RUFIN
Décès : M. Guy CONTESSE
Démissionnaires : Mmes Madiana PLESSY – Brigitte D’HAYERS – Laurette SALGARO-LERICHE - M. Alexis BEAUMONT
Secrétaire de séance : Mme Dominique WOJCIAK désignée à l’unanimité.
ORDRE DU JOUR
DÉLIBÉRATIONS :
1- Achat d’un ensemble motorisé balayeuse désherbeuse
2- Maitrise d’œuvres pour les travaux de réfection de la toiture du Foyer rural
QUESTIONS DIVERSES :
Monsieur le maire ouvre la séance, il précise que le compte rendu sera signé à la prochaine séance en septembre.
2018/003/001 Délibération Achat d’un ensemble motorisé balayeuse désherbeuse
Monsieur le Maire fait part à l’assemblée que lors du dernier conseil municipal du 04 juin 2018 la question 006 concernant l’autorisation de l’achat d’un ensemble motorisé balayeuse désherbeuse, dans le cadre d’éviter l’utilisation des produits phytosanitaires, a fait l’objet d’un report pour septembre (avancé ce jour). A la demande des conseillers municipaux, des demandes d’informations supplémentaires, comme une démonstration de l’utilisation de la machine et des questions sur le suivi du traitement des déchets ainsi que sur le coût de l’entretien de cette machine… avaient suscité l’attention et provoquer le report de cette acquisition.
Courant le mois de juin, une démonstration a eu lieu, le vendeur a pu répondre aux questions L’ensemble motorisé balayeuse désherbeuse a été essayé ; aujourd’hui, le Conseil Municipal semble en mesure de prendre une décision.
Monsieur le Maire rappelle que le devis de cet achat est de 24 976,16 € HT selon devis présenté pour la constitution du dossier de demande de subvention. Le montant de l’aide accordée correspond à 30 % du montant TTC moins la FCTVA de 16,404 %, cette subvention a été accordée pour un montant estimé à 8 722 €. Il demande au Conseil Municipal de bien vouloir délibérer sur l’achat de cet ensemble motorisé balayeuse-désherbeuse.
Après avoir entendu le maire dans ses explications complémentaires, Le Conseil Municipal, et après en avoir délibéré, décide
A l’unanimité,
-D’approuver l’achat de cet ensemble motorisé balayeuse-désherbeuse
Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer tout document nécessaire à l’exécution de la présente délibération.
2018/003/002 Délibération Maitrise d’œuvres pour les travaux de réfection de la toiture du Foyer rural
Monsieur le Maire expose qu’il est envisagé d’effectuer des travaux de réfection de la toiture du Foyer rural, il souhaite faire appel à un maitre d’œuvres pour le dossier MAPA (élaboration du CCTP, des conditions administratives, de la consultation des entreprises, du comparatif d’offres, de la passation de commande et du suivi/réception du chantier…)
Après avoir entendu le maire dans ses explications complémentaires, Le Conseil Municipal, et après en avoir délibéré, décide
A la majorité 7 pour, 1 contre, 1 abstention
-D’autoriser Monsieur le Maire à faire appel à un Maître d’œuvres pour les travaux de réfection de la toiture du foyer rural.
Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer tout document nécessaire à l’exécution de la présente délibération.
QUESTIONS DIVERSES
Convention avec la CAMVS concernant la proposition relative à l’activité de ramassage des animaux domestiques errants ou divagants sur les communes de la CAMVS
Clôture de séance à 20 H.
