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ORDRE DU JOUR PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MARS 2023 A 18 H 30

Convocation du 06 mars 2023

DÉLIBÉRATIONS  :

 

 

  • Compte de Gestion 2022 et Compte Administratif 2022 (documents annexés)
  • Vote des indemnités des élus sur l’année 2022
  • Vote du taux des dépenses réelles (remplacement des DM)
  • Budget Prévisionnel 2023 (documents annexés)
  • Taux des 5 taxes (TFB-TFNB -TA communale et départementale -TAP)
  • Prime annuelle du personnel communal
  • Subvention aux Associations de la commune
  • Subvention au CCAS
  • Avenant de l’architecte pour les travaux de l’église
  • Motion pour TER Métropolitain utile à tous les territoires (en annexe)
  • Référent Déontologue de l’élu local
  • Autorisation de signer la convention Travaux de voirie réalisés dans le cadre des Amendes de Police (annexe 85)
  • Autorisation de signer la convention Travaux de voirie suivis en régie dans le cadre des Amendes de Police (annexe 86)
  • Approbation du programme d’investissement voirie 2022 -2023
  • Demande de FDC pour la réfection des accotements ruelle Porcelette
  • Autorisation de solliciter les subventions DETR 2023/2024 – ADBV – FDC ET SEAA) pour travaux toiture école et préau
  • Autorisation de désigner et consulter un Maitre d’œuvre pour les travaux (toiture école et préau)
  • Autorisation de passer les commandes et de consulter des entreprises pour ces travaux si obtention des subventions
  • Complément de FDC suite à l’ajout d’un devis « alarme église » concernant le dossier de vidéo protection du parking, de la mairie et de l’école (annexe 38).
  • Amortissement (2ème acompte des travaux de la rue du Canougue). 

Informations / Questions diverses

  • Analyse des PIV septembre 2022 rue d’Elesmes et programmation des PIV 2023
  • Info restauration scolaire d’une augmentation du repas
  • Commission d’Appel d’Offres à réunir
  • Information RN2 suite aux travaux d’assainissement en 2022 (nombreuses plaintes des habitants)
  • Divers
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